Les Sanctions

Bonjour,

Afin d'être transparent envers nos membres, voici la liste des sanctions applicables sur Illusion Art.


- ¹ : toutes les images (avatar, signature...) à caractère pornographique et/ou pouvant choquer la sensibilité des membres (en plus de la sanction, l'image sera supprimée).
- ² : pornographie, hack... (en plus de la sanction, le contenu sera supprimé).
- ³ : allusions aux grandes guerres, godwin...
- ⁴ : est considéré comme plagiat, toue création ne provenant pas du posteur sans faire référence au vrai créateur, attribution de création, utilisation frauduleuse de psd...

• 3 Avertissements : Ban 1 mois.
  
• 3 Bans temporaires : Ban définitif.
  
• Si un membre est avertit 2 fois pour la même raison, un ban de 2 semaines sera ajouté à sa sanction.

Une copie d'écran sera effectuée (ou demandée) pour chaque infraction commise, il n'y aura donc aucun passe-droit et chaque sanction sera définitive.

Récupération des droits :
- Pour les avertissements : 1 mois après la dernière sanction reçue.
- Pour les bans : 1 mois après le retour de ban.
(Au rythme d'un avertissement/ban par mois récupérable. L'avertissement se récupérant avant le ban)

Le Staff se réserve le droit de modifier ou d'adapter les sanctions en fonction des infractions.

Oz'

MAJ 23/12/2009 : Rajout de la sanction sur le double compte (Avertissement + Suppression des droits acquis sur le forum + Ban 1 mois).

MAJ 29/12/2009 : Ajout du chapitre "Récupération des droits".

MAJ du 10/08/2010 : remise en forme du tableau des sanctions.